Mentions légales

1 – Avertissement
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre informatif.
L’association ALESA Sport Adapté décline toute responsabilité concernant l’usage qui pourrait être fait des contenus mis à disposition en ligne.

2 – Objectifs du site
Le site internet de l’association ALESA Sport Adapté a pour mission de :

2.1. Présenter les actions et les valeurs de l’association ;
2.2. Informer sur les activités physiques et sportives adaptées proposées ;
2.3. Communiquer sur les événements, partenariats et modalités d’adhésion ;
2.4. Proposer un espace d’information sur le bénévolat ou les soutiens possibles à l’association.

3 – Informations légales et éditeur
3.1. Éditeur : Le site est édité par ALESA Sport Adapté, association loi 1901, déclarée en préfecture de l'isère, dont le siège social est situé : OSE - 3 rue de la Liberté - 38130 ECHIROLLES.
3.2. Responsable de la publication : représentant légal de l'association : Yvette BALSARIN
3.3. Création du site :
– Design graphique : Dominique LANCELOT
– Développement : Dominique LANCELOT
3.4. Crédits visuels : ALESA, Pixabay, Pexels, Unsplash, AdobeStock ou tout autre contributeur mentionné.
3.5. Hébergement : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

4 – Conditions d’accès et d’utilisation
4.1. Le site est librement accessible à tous les internautes.
4.2. L’usage du site est soumis à la législation française en vigueur. Les contenus publiés n’ont pas de valeur contractuelle.

5 – Configuration technique
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6 – Sécurité et accessibilité
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6.2. Il est également tenu de prendre connaissance des présentes mentions et de s’y conformer.
6.3. Le site est accessible en continu, sauf interruption liée à une maintenance ou un incident technique.

7 – Propriété intellectuelle
7.1. Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos…) est protégé par le droit d’auteur.
7.2. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans l’accord écrit de l’association est interdite.
7.3. Les noms, logos et signes distinctifs appartenant à ALESA ou à ses partenaires ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.
7.4. Toute infraction peut constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.